您可以在Crédit Impôt Recherche (CIR)赚钱，但是您不知道您可以在bénéficier吗?你能简单的评论procéder你想要什么?
你们的建议应该在décryptant的CIR中提供。
crédit impôt的结果是什么?
Le crédit impôt recherche est défini par l 'article 244 quarter B du code général des impôts (Legifrance)．
儿子的目的吗?Soutenir les activités de recherche et développement (R&D) des enterprises。
安西，我们的企业是réalisent des dépenses在la recherche fondamentale和在développement peuvent bénéficier de ce crédit impôt。
但是，你怎么看?
Sous certain conditions, les personnes éligibles pouront déduire ces frais de leurs impôts。一位助手conséquente qui鼓励les organises à poursuivre leurs recherches。
Qui peut bénéficier du CIR ?
企业pouvant bénéficier du CIR
那么，这个组织在agréés CIR是什么呢?
关于个人企业、商业、手工业和农业:
- 信息化的中篇小说。
- 年轻人的信息化Innovantes．
- 企业créées pour la reprise d 'une enterprise en difficulté。
- 在城市经营区内经营的企业créent des activités。
- 企业implantées danan zone de recherche et développement。
企业名称:
- soumises à l 'impôt sur les sociétés (IS)，
- ou soumises à l 'impôt sur le revenu (IR)
- 所以，这就是法律规定。
Dépenses couvertes par le CIR
注意，les dépenses couvertes par le CIR sont définies par l 'article 244 quarter B du code général des impôts。Ainsi, les dépenses concernées sont:
- 这些钱都是好的，还有bâtiments affectés à la recherche。
- Les dépenses是研究人员和技术人员所关心的人员(博士的薪水是在计算两个挂件和après leur embauche en CDI)。
- Les rémunérations supplémentaires des salariés auteurs d'une invention。
- Les dépenses de functions nement, fixées forfaitaiment à 75% des dotions aux titisments and 50% des dépenses de personnel (200% pour Les dépenses concerning Les jeunes docteurs)。
- Les dépenses de recherche externalisées, confiées à tout organisation public, université， fondation reue d'utilité publique, association de la loi 1901年为fondateur和membrun organisation de recherche ou une université，Dépenses retenues pour le de leur montant (à condition qu'il ' pas de lien dépendance entre l' organization and l' enterprise)。
- Les dépenses de recherche confiées à des organisation agréés par le ministère de la recherche (limitées à 3 fois le montant total des autres dépenses de recherche ouvant droit au crédit d'impôt)。
- Les frais de brevet。
- Les dépenses de normalisation de l' enterprise (pour 50% du montant)。
- Les dépenses de veille技术(最高6万欧元)。
- Les dépenses de nouvelles collection dans le secteur textile, habillement, cuir。
我们怎么计算CIR ?
您可以访问bénéficier du crédit impôt recherche，但是您知道儿子的名字吗?我可以计算CIR。
Le CIR对应à (来源网站des impôts） ：
- 30% des dépenses de recherche inférieures ou égales à 1亿欧元。
- 50% pour les dépenses de recherche et développement exposées à computer du 1er janvier 2015 dans les exploements situées dans les DOM。
- 5% pour les dépenses supérieures。
- 20% pour les dépenses d 'innovation des PME inférieures à 40万欧元。
- 40% pour les dépenses d 'innovation des PME dans les départements d ' outremer inférieures à 40万欧元。
Le remboursement CIR s 'impute sur 'impôt dû au titre de l 'année au cours de laquelle les dépenses sont effectuées par l ' enterprise。
Vous pouvez à présent avoir une idée du montant de vos dépenses remboursables。
但是，您在déduction上有什么好处吗?
“délai”是“crédit impôt recherche”的前身吗?
Les dépenses déduites sont restituées à l ' enterprise à la fin de la période d 'imputation。
在行政管理的时候，我遇到了三个人提出了一个要求。
注意，在considère que le crédit non imputé构成créance sur l ' État。安西，celui-ci peut-être utilisé pour le paiement de l 'impôt des trois années suivantes。La créance est alors remboursable après ces trois années。
更确切地说，某些企业有机会发财bénéficier d 'une restoration immédiate来了:
- 企业创新者(CIR JEI)。
- Les PME ayins de 250 salariés和réalisant联合国秘书长年薪inférieur à 5000万欧元(你的年薪inférieur à 4300万欧元)。
- Les nouvelles enterprises durant leur année de création et Les quatre suivantes。
- Les entreenterprises en procédure collective(保障、补救、清算司法机构…)
你有什么意见吗?
您可以à présent尊敬您，您可以crédit impôt recherche !您不能再提供à，我们需要'agrément CIR。
那么，我该怎么称呼你呢?
要求d 'agrement CIR
某些企业在agrément CIR. sont concernés (www.enseignementsup-recherche.gouv.fr） ：
- Les organizmes privés (SA, SAS…)
- Les individuels专家。
- Les关联。
- Les foundations regues 'utilité publique。
- coopération科学基金会。
- Les结构privées adossées à un E.P.S.T.
- 庄园式样局纺织品，服装，护发。
如果你êtes concerné在这里列出，你可以在这里查阅文件，并把文件传送到électronique (服务公众)．
Plusieurs pièces justification sont nécessaires pour envoer一份文件CIR完成:
- 影印diplômes和chque chercheur的CV。
- 表示de l 'organisme。
- 类似的文件。
- recherche项目和développement。
Formulaires CIR
你们可以参照相应的公式。
如果您可以êtes soumis à l 'impôt sur le revenu，您就可以重新开始formulaire n°2069 - a - sd因为有附件。
实用问题，你可以télétransmettre votre déclaration。
如果您êtes soumis à l 'impôt sur les sociétés，您就可以用它formulaire n 2069°ses附件。
留置权跑龙套
Voilà，您可以通过crédit impôt recherche来保存所有内容!N 'hésitez pas à如果你们提出了问题，我们可以签字。
我是《商业计划商店》的读者德赢尤文图斯
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